Dernière mise à jour : juillet 2026
Merci de lire attentivement les présentes conditions générales avant d’utiliser notre site.
Les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions ») régissent l’accès et l’utilisation du site Internet exploité par Le Petit Navire (le « Site ») par GESTION SYLVAIN ANGERS INC. Cette entreprise est légalement enregistrée auprès du Registraire des entreprises du Québec, sous le numéro 1161314753.
En accédant au Site ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas celles-ci, vous devez cesser toute utilisation du Site.
Le Petit Navire se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment, sans préavis. Toute utilisation continue du Site constitue une acceptation des Conditions modifiées.
Les présentes Conditions encadrent à la fois l’utilisation du Site et la vente des activités proposées. Certaines dispositions s’appliquent spécifiquement aux transactions commerciales.
L’ensemble du contenu présent sur le Site, incluant notamment les textes, images, graphiques, logos, vidéos, logiciels et tout autre élément, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Le Petit Navire ou de ses concédants.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, en tout ou en partie, de ce contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Dans le cadre de ses activités, Le Petit Navire peut être amené à capturer des images ou vidéos à bord à des fins promotionnelles. En participant à une activité, les passagers consentent à l’utilisation de leur image, sauf avis contraire communiqué par écrit avant l’embarquement.
Les passagers sont autorisés à prendre des photographies et vidéos à bord pour un usage personnel, dans le respect des autres passagers et de l’équipage. Toute utilisation commerciale ou professionnelle de ces images est interdite sans autorisation préalable.
Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois applicables et aux présentes Conditions.
Le Petit Navire se réserve le droit de modérer ou supprimer tout contenu jugé inapproprié.
Il est notamment interdit de :
– porter atteinte aux droits d’autrui
– compromettre la sécurité du Site
– transmettre tout contenu illicite, frauduleux ou nuisible
– tenter d’accéder de façon non autorisée aux systèmes ou données
Lorsque l’accès à certains services nécessite la création d’un compte :
– vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants
– vous devez fournir des renseignements exacts et à jour
– vous devez signaler toute utilisation non autorisée de votre compte
Le Petit Navire se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de non-respect des présentes Conditions.
Le Site peut offrir des produits et/ou services.
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes, mais ne garantissons pas l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes. Vous reconnaissez que toute décision d’achat est faite à vos propres risques.
Nos produits principaux sont les suivants :
– Croisière du Vieux-Port de Montréal (45 minutes)
– Croisière du Canal Lachine (90 minutes)
– Croisière des Feux
– Réservation de groupe (sur devis)
– Croisière privée (sur devis)
Les billets pour les croisières du Petit Navire peuvent être achetés en ligne via notre plateforme de réservation (FareHarbor) ou à notre billetterie au Quai Jacques-Cartier, dans le Vieux-Port de Montréal. Toutes les réservations sont sujettes à disponibilité.
Tous les prix affichés sont en dollars canadiens (CAD), incluent les frais de réservation et excluent les taxes (14,975 %). Ils peuvent être modifiés sans préavis.
En effectuant une transaction, vous :
– garantissez être autorisé à utiliser le mode de paiement choisi
– acceptez que le montant total inclut les taxes applicables et frais supplémentaires, le cas échéant
Le Petit Navire se réserve le droit de refuser, suspendre ou annuler toute transaction en cas de suspicion de fraude, d’utilisation non autorisée d’un moyen de paiement ou de non-respect des présentes Conditions.
Les paiements effectués sur le Site peuvent être traités par des fournisseurs tiers sécurisés. Le Petit Navire n’assume aucune responsabilité envers les actes ou faits de ces fournisseurs tiers.
Aucun remboursement ne sera accordé pour des raisons personnelles autres que celles expressément prévues aux présentes Conditions.
Le Petit Navire se réserve le droit d’évaluer toute demande exceptionnelle à sa seule discrétion.
Concernant les tours réguliers
Pour obtenir un remboursement intégral, vous devez annuler au moins 24 heures avant le début de l’activité. Si vous annulez moins de 24 heures avant le début de l’activité, aucun remboursement ne sera effectué. Toute modification effectuée moins de 24 heures avant le début de l’activité ne sera pas acceptée. Les heures limites sont basées sur l’heure locale du lieu de l’activité.
Cette activité est soumise aux conditions météorologiques. En cas d’annulation pour cause de mauvais temps, une autre date ou un remboursement intégral vous sera proposé.
Cette activité requiert un nombre minimum de participants. Si ce nombre n’est pas atteint, une autre date/activité ou un remboursement intégral vous sera proposé.
Les passagers doivent se présenter au moins 15 minutes avant le départ annoncé au Quai Jacques-Cartier, dans le Vieux-Port de Montréal. En cas de retard des passagers à la dernière minute, la possibilité de changer les billets pour un prochain tour pourra être proposée, avec une majoration de 50 % du prix du billet, en fonction de la disponibilité des services.
Tout passager ne se présentant pas à l’heure prévue d’embarquement (no-show) perd automatiquement son droit d’accès à l’activité. Aucun remboursement, report ou crédit ne sera accordé dans ce cas, quelle qu’en soit la raison.
Les retards ou absences causés par des problèmes de circulation, de stationnement, de transport ou d’accès au site ne donnent droit à aucun remboursement ni report.
En cas de maladie, une demande de remboursement pourra être acceptée uniquement si Le Petit Navire est informé au moins six (6) heures avant l’heure prévue de départ. Toute demande effectuée après ce délai sera refusée.
Concernant les croisières privées
Si le client annule l’événement quatorze (14) jours ou plus avant la date prévue, pour quelque raison que ce soit, Le Petit Navire procédera au remboursement intégral des sommes versées.
En cas de prévisions météorologiques défavorables (pluie ou orages) dans le Vieux-Port de Montréal au moment de l’événement, une annulation pour cause de conditions météorologiques sera autorisée dans les vingt-quatre (24) heures précédant l’heure de départ prévue. Dans un tel cas, Le Petit Navire effectuera un remboursement complet.
Si Le Petit Navire annule l’événement à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sa responsabilité sera strictement limitée au remboursement des montants perçus.
Lorsqu’un billet est émis pour ou en lien avec une activité qui n’est pas organisée par Le Petit Navire, cette dernière décline toute responsabilité en cas d’annulation ou de report de ladite activité. Tout remboursement éventuel se limitera uniquement à la portion non liée au tarif standard de la croisière et aux frais de service.
Informations supplémentaires :
– Le Petit Navire décline toute responsabilité pour les inconvénients causés par des retards.
– La société ne saurait être tenue responsable de la perte ou du vol de biens personnels ou de bagages à bord.
– Les adultes demeurent en tout temps entièrement responsables de la surveillance et du comportement des enfants qui les accompagnent, tant à bord qu’aux zones d’embarquement et de débarquement.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’annuler une commande en cas de circonstances exceptionnelles ou indépendantes de notre volonté. Le cas échéant, les recours offerts seront déterminés conformément aux lois applicables.
Dans le cadre de l’utilisation du Site, nous pouvons recueillir certains renseignements personnels tels que :
– nom
– coordonnées
– informations de paiement
Ces renseignements sont utilisés uniquement aux fins :
– de traitement des transactions
– de communication avec les utilisateurs
– d’amélioration des services
– du respect de nos obligations légales
Les renseignements sont protégés par des mesures de sécurité appropriées. Toutefois, aucune transmission de données sur Internet n’est entièrement sécurisée.
Les renseignements peuvent être accessibles à certains employés ou fournisseurs lorsque requis pour l’exploitation du Site.
Les renseignements personnels sont conservés uniquement pour la durée nécessaire aux fins pour lesquelles ils ont été collectés, sauf obligation légale contraire.
Le Petit Navire désigne un responsable de la protection des renseignements personnels, joignable à l’adresse suivante : info@lepetitnavire.ca
En cas d’incident de confidentialité présentant un risque sérieux, les personnes concernées seront avisées conformément aux lois applicables.
Le Site peut utiliser des technologies telles que des fichiers témoins (cookies) afin :
– d’améliorer l’expérience utilisateur
– d’analyser la navigation
– d’optimiser les performances du Site
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces témoins, ce qui pourrait toutefois affecter certaines fonctionnalités. Lors de votre première visite, un bandeau de consentement vous permet d’accepter ou de refuser l’utilisation de certains témoins non essentiels. Ces technologies peuvent inclure des outils d’analyse ou de mesure d’audience visant à améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisation des services offerts peut comporter certains risques inhérents. En utilisant le Site, vous reconnaissez et acceptez ces risques.
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès ou de suspendre un service à toute personne dont le comportement est jugé inapproprié ou dangereux.
La sécurité des passagers étant prioritaire, le capitaine est seul décisionnaire quant au maintien ou à l’annulation d’un départ. Cette décision est prise en fonction des conditions réelles de navigation et de sécurité, et non du seul confort des passagers. Aucune contestation ne pourra être retenue à ce titre.
Les passagers s’engagent à respecter en tout temps les consignes de sécurité communiquées par l’équipage.
Le Petit Navire se réserve le droit de refuser l’embarquement ou d’exclure toute personne dont le comportement est jugé dangereux, inapproprié ou susceptible de nuire au bon déroulement de l’activité, sans remboursement.
Toute personne se présentant en état d’ébriété ou sous l’influence de substances pouvant compromettre la sécurité pourra se voir refuser l’accès à bord, sans remboursement. Le Petit Navire se réserve également le droit de limiter ou d’interdire la consommation d’alcool à bord en tout temps. Des boissons alcoolisées sont disponibles à bord et le service peut être refusé à toute personne semblant en état d’ivresse ou n’ayant pas l’âge légal.
Les aliments et boissons provenant de l’extérieur ne sont pas permis à bord.
En cas de force majeure empêchant la tenue de l’activité (incluant, sans s’y limiter : conditions météorologiques extrêmes, décisions des autorités, incidents majeurs ou événements imprévisibles hors de notre contrôle), un remboursement intégral sera effectué.
Dans toute la mesure permise par la loi, Le Petit Navire ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de :
– l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le Site
– les erreurs ou omissions dans le contenu
– toute interruption du service
Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité de Le Petit Navire est limitée aux dommages directs prévisibles résultant de l’utilisation de ses services. En tout état de cause, cette responsabilité ne pourra excéder le montant effectivement payé par le client pour l’activité concernée.
Lorsque certaines activités ou services sont fournis par des partenaires ou des tiers, Le Petit Navire agit uniquement à titre d’intermédiaire. À ce titre, elle décline toute responsabilité quant à l’exécution, la modification ou l’annulation de ces prestations. Toute réclamation devra être adressée directement au prestataire concerné.
Le Site est fourni « tel quel » et « selon la disponibilité ».
Nous ne garantissons pas :
– un accès continu et sans interruption
– l’absence d’erreurs ou de virus
– la correction immédiate des défaillances
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au Site, sans préavis, en cas de non-respect des présentes Conditions ou pour toute autre raison jugée nécessaire.
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Le Petit Navire, ses dirigeants, employés et partenaires pour toute réclamation résultant :
– de votre utilisation du Site
– de votre violation des présentes Conditions
Les communications effectuées par voie électronique peuvent être sujettes à interception ou altération. Vous reconnaissez utiliser ces moyens à vos propres risques, sous réserve des obligations légales applicables.
Les présentes Conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec.
Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents de cette province.
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureront en vigueur et continueront de produire leurs effets.
Les présentes Conditions sont rédigées en français. En cas de divergence entre une version traduite et la version française, cette dernière prévaudra.
Les passagers sont responsables de s’assurer que leur condition physique est compatible avec l’activité.
Certaines contraintes d’accès ou de mobilité peuvent s’appliquer. Il est recommandé de communiquer avec Le Petit Navire préalablement à la réservation pour toute question relative à l’accessibilité.
Les enfants de moins de 2 ans voyagent gratuitement. Les enfants doivent en tout temps être accompagnés d’un adulte responsable.
Chez nous, la navigation est pensée comme une expérience à la fois agréable et responsable, en harmonie avec l’environnement qui nous entoure.
Nous avons fait le choix de proposer des bateaux entièrement électriques, afin de limiter notre impact sur les écosystèmes et de préserver la qualité de l’air comme celle de l’eau. Mais notre engagement va encore plus loin : nos embarcations sont issues d’anciens bateaux de sauvetage en haute mer, récupérés auprès de navires de croisière. Destinés à être détruits, ils sont aujourd’hui soigneusement transformés et remis à neuf. Cette approche nous permet de donner une seconde vie à des structures robustes, tout en réduisant considérablement la consommation de nouvelles ressources.
À bord, chaque détail est pensé dans la même logique. Nous avons éliminé toutes les boissons contenant des emballages plastiques à usage unique, au profit d’alternatives durables. Nos offres, de boissons comme de plateaux repas, privilégient exclusivement des produits locaux, principalement issus du Québec et du Canada. Ce choix reflète notre volonté de soutenir les producteurs d’ici, tout en réduisant l’empreinte carbone liée au transport.
Nous croyons qu’il est possible de réinventer l’expérience nautique en conciliant plaisir et responsabilité. À travers des choix concrets et assumés, nous proposons une manière différente de naviguer, plus respectueuse, plus consciente et résolument tournée vers l’avenir.
Pour toute question relative aux présentes Conditions :
Le Petit Navire
Quai Jacques-Cartier, Vieux-Port de Montréal
Téléphone : (514) 602-1000
Courriel : info@lepetitnavire.ca
